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Lors d’une hospitalisation, une grande partie des frais est prise en charge par la Sécurité sociale. Cependant, certains suppléments de confort (chambre particulière, télévision…) ainsi que les dépassements d’honoraires, notamment en cas d’opération chirurgicale ne sont pas remboursés et peuvent faire grimper la facture d’hospitalisation…
Lors d’une hospitalisation, la majeure partie des frais est prise en charge par la Sécurité sociale. Mais attention à la facture des suppléments de confort…
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En France, l’hospitalisation est très bien prise en charge.
La plupart des frais restent aujourd’hui inaperçus car non communiqués aux patients. Pourtant, une hospitalisation coûte cher, d’autant plus si elle a lieu dans un service de chirurgie, soins intensifs, ou de réanimation.
| Prix TTC par jour d’hospitalisation | |
| Hospitalisation à temps complet - court séjour | |
| Médecine | 898 € |
| Médecine spécialisée | 1 317 € |
| Chirurgie | 1 780 € |
| Spécialités coûteuses | 2 932 € |
| Spécialités très coûteuses (comme une hospitalisation en réanimation) | 4 628 € |
| Hospitalisation à temps complet - Moyen séjour | |
| Soins de Suite | 500 € |
| Réadaptation | 720 € |
Les tarifs de ce tableau ont été pris sur un document diffusé par l’AP-HP daté de mars 2019.
Le saviez-vous ? Le prix de revient d’une hospitalisation peut se décomposer ainsi :
Frais d’hôpital : 80% pris en charge
En cas d’hospitalisation dans un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, l’Assurance Maladie (Sécurité sociale) prend en charge, les frais de séjour à hauteur de 80%, dans le cadre du régime général et sauf cas particulier.
Attention, ce n’est pas le cas des cliniques privées non conventionnées
Si vous choisissez d’aller dans une clinique privée non conventionnée, le prix de l’hospitalisation est bien plus important que dans un établissement conventionné, car les tarifs appliqués sont libres. Les frais restant à votre charge peuvent donc être conséquents. Autre point noir de ce type d’établissement : vous devez avancer tous les frais et vous faire rembourser ensuite ce qu’il est possible par l’Assurance Maladie puis votre mutuelle.
Les soins réalisés avant ou après l’hospitalisation (consultation chez un anesthésiste par exemple) sont également remboursés par l’Assurance Maladie, avec un taux de prise en charge qui varie selon les soins dispensés.
Exemple dans le cadre du régime général :
- Une consultation d’un anesthésiste avant une opération est remboursée à 70%.
- Des séances de rééducation après une intervention chirurgicale sont remboursées à 60%.
Les frais d’hospitalisation qui restent à votre à charge
Quel que soit l’établissement hospitalier, certains frais non remboursés peuvent rester à la charge de l’assuré :
Le remboursement de ces frais dépend de votre mutuelle santé.
Définition et prix du ticket modérateur
Le ticket modérateur des frais de séjour, lors d’une hospitalisation, est la partie des frais de santé facturés par l’hôpital ou la clinique, non remboursés par l’Assurance Maladie (les 20% restant – voir début d’article).
Prix du ticket modérateur d’hospitalisation
Le montant du ticket modérateur varie selon la pathologie du patient (maladie, maternité, accident du travail), sa prise en charge (au titre d’une Affection de Longue Durée – ALD - par exemple), les examens et soins pratiqués, le service qui le prend en charge…
Conditions de remboursement du ticket modérateur
Le ticket modérateur est pris en charge par l’assurance complémentaire santé dès lors que le contrat est labellisé « responsable ».
Exonération du ticket modérateur
Vous pouvez être exonéré du ticket modérateur dans certains cas précis : voir note (1) en bas d’article.
Définition du forfait journalier hospitalier
Le forfait hospitalier représente la participation financière du patient aux frais d’hébergement et d’entretien entraînés par son hospitalisation. Il est dû pour chaque journée d’hospitalisation, y compris le jour de sortie.
Prix du forfait hospitalier
Il existe des services ou spécificités pour lesquels le forfait journalier hospitalier ne s’applique pas. Voir note (2) en bas d’article pour plus de précisions.
Conditions de remboursement par la Sécurité sociale
Sauf cas spécifiques exposés ci-dessus, la Sécurité sociale ne prend pas en charge le forfait journalier hospitalier.
Remboursement du forfait journalier hospitalier par la mutuelle
Toutes les assurances complémentaires santé dites « responsables » remboursent le forfait journalier hospitalier.
Nous l’avons vu dans les paragraphes précédents, la plupart des frais d’hospitalisation sont pris en charge par le cumul des remboursements Assurance Maladie + Complémentaire Santé. Le reste à charge pour chaque patient provient principalement des frais de confort ainsi que des dépassements d’honoraires.
Les frais de confort, c’est quoi ?
Vous demandez à être si possible hospitalisé en chambre individuelle ?
Vous souhaitez la télévision, le téléphone, internet… ?
Ces services de confort ne sont pas des services santé en tant que tels (et restent optionnels). Ils ne sont donc pas pris en charge par la Sécurité sociale.
Tarifs chambre individuelle, TV : attention à la facture finale
Les tarifs pour une chambre individuelle peuvent être très différents d’un type d’établissement hospitalier à l’autre. Le tarif d’une chambre individuelle dans une clinique non conventionnée peut être exorbitant.
D’autre part, il faut savoir que les services d’accès à la télévision ou au téléphone sont souvent gérés par des sociétés privées qui pratiquent des conditions très variables avec des tarifs qui peuvent aller jusqu’à plus de 5 euros par jour. À ce tarif, la télévision devient un luxe !
La facture de l’hôpital ou de la clinique peut donc être salée lors de votre sortie, d’autant que ces frais non remboursés par la Sécurité sociale, ne le sont pas forcément plus par nombre de complémentaires santé.
Tous les contrats Assurance Santé MMA actuellement proposés(3), quelle que soit la formule (Essentielle, Confort, Famille ou Senior) proposent dès le niveau 2, un remboursement des frais de chambre particulière et autres frais de télévision jusqu’à 80 euros par jour (niveau 2) et 150 euros par jour (niveau 4).
Un remboursement intéressant sachant qu’une chambre individuelle coûte en moyenne 61 euros dans les établissements hospitaliers publics, mais peut atteindre jusqu’à 150 euros dans une clinique privée (source aide-sociale.fr).
Des dépassements d’honoraires fréquents en cliniques
Certains praticiens consultés dans le cadre d’une hospitalisation peuvent pratiquer des dépassements d’honoraires. Peu courant dans les hôpitaux publics, les dépassements d’honoraires sont fréquents dans les établissements privés, notamment pour les chirurgiens et anesthésistes du secteur 2 qui fixent leurs honoraires librement.
Dépassement d’honoraires, devis préalable obligatoire
L’établissement de santé a l’obligation de vous informer de tout dépassement d’honoraires et doit vous remettre une note d’information écrite. Vous avez la liberté de refuser et de voir avec l’établissement hospitalier quelles peuvent être les solutions proposées.
Remboursement des dépassements d’honoraires
Non pris en compte par l’Assurance Maladie, les dépassements d’honoraires restent à votre charge, sauf si votre mutuelle santé prévoit leur remboursement (en totalité ou en partie seulement).
Avec le contrat Assurance Santé MMA(3), vos honoraires hospitaliers sont pris en charge de manière croissante, plus le niveau de couverture choisi est élevé plus le remboursement l’est également (niveaux 1 à 4).
Le niveau 4 du contrat propose un remboursement jusqu’à 400%(3) de la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS).
Avec votre assurance complémentaire santé MMA, depuis votre Espace Client, vous bénéficiez de conseils pratiques et de services associés(4) pour vous accompagner tout au long de votre parcours hospitalier :
Avant votre hospitalisation
Si vous avez déjà un devis (chirurgie, obstétrique ou anesthésie), vous pouvez le faire analyser afin d’obtenir un calcul de vos remboursements et de votre éventuel reste à charge et de voir si les tarifs indiqués correspondent à ceux habituellement pratiqués dans votre région.
Quand on sait qu’une hospitalisation peut coûter cher, il est beaucoup plus confortable d’éviter de faire l’avance des frais que de régler et se faire rembourser par la suite.
Chez MMA, votre mutuelle prend en charge vos frais d’hospitalisation dans la limite des garanties de votre contrat d’assurance santé.
Soins post-hospitalisation : afin de trouver rapidement une infirmière disponible proche de chez vous, vous pouvez en quelques clics, déposer votre demande de soins dans votre Espace Client MMA, en utilisant le service en ligne « rechercher une infirmière à domicile »(4).
Si vous souhaitez grâce au sport récupérer d’une hospitalisation, mieux vivre un traitement médical, prévenir l’aggravation ou la récidive d’une maladie chronique, le service « Coaching sportif »(4) proposé par MMA à ses clients vous permet de retrouver la forme.
Comment être bien remboursé de vos soins de santé ?
« Confort », « Famille », « Senior »… Quelle que soit votre situation, célibataire ou en couple, avec ou sans enfant, retraité, MMA a élaboré des formules d’assurance complémentaire santé adaptées à chacun.
Et quelle que soit la formule choisie, les Assurances Santé MMA proposent des garanties de qualité complétées par de nombreux services santé(5).
(1) Exonération du ticket modérateur
Vous pouvez être exonéré du ticket modérateur dans certains cas précis :
En fonction du motif de votre hospitalisation :
- Affection de Longue Durée (ALD).
- Accident du travail ou d’une maladie professionnelle.
- Vous êtes enceinte avec l’obligation d’être hospitalisée pendant les quatre derniers mois de votre grossesse, pour votre accouchement, ou pendant douze jours après.
- Pour un acte thérapeutique ou diagnostique d’un coefficient supérieur ou égal à 60, ou d’un tarif égal ou supérieur à 120 euros.
- Vous êtes victime d’un acte de terrorisme et bénéficiez d’une prise en charge intégrale pour les soins en rapport avec cet évènement dès lors que vous possédez une attestation en cours de validité.
En fonction de la durée de votre hospitalisation :
- Hospitalisation de plus de 30 jours consécutifs (votre prise en charge à 100% débute alors le 31ème jour).
En fonction de votre situation d’assuré :
- Vous dépendez du régime d’Alsace-Moselle.
- Vous bénéficiez de la Complémentaire Santé Solidaire ou de l’Aide Médicale de l’État.
- Vous percevez une rente pour un accident du travail avec un taux d’incapacité égal ou supérieur à 66,66%, vos ayants droit bénéficient eux aussi de cette prise en charge à 100%.
- Vous êtes titulaire d’une pension d’invalidité, d’une pension de veuf ou veuve invalide, d’une pension vieillesse qui a remplacé votre pension d’invalidité, ou d’une pension militaire.
Si votre enfant est hospitalisé :
- Dans les 30 jours suivant sa naissance.
- Quel que soit son âge s’il est mineur, suite à des sévices sexuels.
(2) Quelques services ou spécificités où le forfait journalier hospitalier ne s’applique pas :
- Certains services hospitaliers exonérés :
Les patients hospitalisés en Unités de Soins de Longue Durée (USLD) et dans un établissement pour personnes âgées sont exonérés du forfait journalier hospitalier.
- De plus, le forfait ne s’applique pas pour les cas suivants :
- Enfin, certains patients sont exonérés de forfait journalier hospitalier
Les patients exonérés du ticket modérateur dans le cadre d’une hospitalisation ne sont pas forcément exonérés du forfait journalier hospitalier. Certains cas d’exonération sont pour autant communs (ex. enfants hospitalisés dans les 30 jours suivant leur naissance, patients hospitalisés suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle…) et d’autres cas spécifiques au forfait journalier hospitalier (ex. les enfants ou adolescents bénéficiant de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé -AEEH- ou de la carte d’invalidité).
(3) Contrat Assurance Santé MMA, CG N° 381.
(4) Les services et avantages présentés sont proposés par Santéclair, partenaire de MMA, et réalisés par Santéclair ou ses partenaires. Ils sont réservés aux assurés MMA titulaires d’un contrat santé en vigueur (attention, en fonction de la nature de votre contrat santé MMA, les services Santéclair peuvent différer). Ces services sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Pour localiser les professionnels de santé et accéder à ces services contacter votre conseiller santé MMA ou rendez-vous dans votre Espace Client sur mma.fr, rubrique «Tous mes services et avantages santé » ou sur le site du gestionnaire de votre contrat, rubrique « Services Santéclair ».
(5) Assurance Santé MMA - nos prises en charge sont faites en application des conditions, limites et exclusions de garanties et, dans le respect des plafonds de remboursement qui sont précisées dans les Conditions Générales et les Conditions Particulière du Contrat Assurance Santé MMA – CG N° 381.
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