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ZFE, interdiction des diesels en ville : ce qui change en 2022 et après

Avec la mise en place des ZFE - Zone à Faibles Émissions - en France, l’interdiction de circuler est actée pour les vieux diesels (Crit’Air 5 et 4). Qu’en est-il pour les diesels moins anciens (Crit’Air 3) et pour ceux qui, de par leur année de production plus récente, bénéficient de la vignette Crit’Air 2. A quand l’interdiction de tous les diesels dans les villes françaises ?

Radfahrer Gefahr Fahrradweg Fußgänger PKW

Au 1er janvier 2020, les véhicules diesel représentaient encore 59% du parc automobile roulant français (source : statistiques.developpement-durable.gouv.fr).
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A quand la disparition du diesel en France ?

La disparition des véhicules diesels dans le paysage urbain français est souhaitée par les pouvoirs publics, poussée par la Communauté Européenne et attendue, « le dos rond » par les Français, suite aux nombreuses annonces dans les médias. Mais rien n’est aujourd’hui acté de la même façon dans toutes les villes de France. Faisons le point. Au sommaire de cet article :

Fin_diesel_sommaire_AdobeStock.jpg (Fuel pump)

  • les ZFE, une arme de plus dans la mort programmée du diesel
  • Anti-diesel, Paris, première ZFE de France, donne le « LA » 
  • Plus de véhicules diesel dans le Grand Paris dès 2024
  • Fin des diesels à Grenoble en 2025
  • Les diesels rayés de la carte dans la ZFE de Lyon en 2026
  • La mort des diesels déjà programmée à Strasbourg (2028 / 2029)
  • Reims, ZFE en place, mais pas de calendrier actant la fin du diesel
  • La ZFE de Rouen fait le premier pas anti-diesel
  • Et pour les ZFE à venir ?

 

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Les ZFE, une arme de plus dans la mort programmée du diesel

ZFE - Zone à Faibles Émissions -
Une ZFE est un territoire dans lequel est instaurée une interdiction d’accès, le cas échéant sur des plages horaires déterminées, pour certaines catégories de véhicules polluants, c’est-à-dire ne répondent pas à des normes d’émissions déterminées. 
Les ZFE sont instaurées pour lutter contre la pollution dans les centres-villes des grandes métropoles et ainsi éviter la mort de 40 000 personnes chaque année attribuables aux particules fines (PM2,5)(2).
Depuis la création de la première ZFE française en 2015 (Paris), leur nombre ne cesse d’augmenter et la sévérité des restrictions de s’intensifier.

ZFE : une obligation à fin 2024 
Au 31 décembre 2024, dans le cadre de la Convention Citoyenne pour le Climat, toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants devront avoir créé une ZFE - Zone à Faibles Émissions -. 
La circulation automobile devra être restreinte au sein de cette dernière, avec pour objectif à terme de n’accepter que les véhicules propres
Premières catégories de voitures à être bannies, les vignettes Crit’Air 5 et 4, soit les diesels les plus anciens, mis en circulation avant le 31 décembre 2005 (inclus).

 

2035 : FIN DE LA PRODUCTION DES VEHICULES THERMIQUES (DIESEL ET ESSENCE)

A l’horizon 2035, seuls les véhicules dits “zéro émission” seront autorisés à la vente au sein de l’Union Européenne. Les diesels et véhicules essence ne seront donc plus fabriqués dès 2035 et ce pourrait même être avant pour certains constructeurs. 
Volvo souhaite par exemple ne produire que des gammes neutres en émissions dès 2025. 
Fiat, Ford et Mercedes se sont donnés comme échéance 2030.

 

Des interdictions progressives 
Pour le moment, toutes les ZFE qui se sont lancées dans la course anti-diesel, le font progressivement : 

  • En commençant par les véhicules diesels les plus anciens (Crit’Air 5 et 4) et non classés.
  • Puis en élargissant l’interdiction de circulation aux véhicules Crit’Air 3 (diesel ou non).
  • Et en finissant avec le bannissement complet du diesel, avec l’interdiction de tous les véhicules Crit’Air 2 (diesel ou non), sachant que cette vignette est la plus propre possible pour un diesel (tous les véhicules récents utilisant ce carburant rentrent dans cette catégorie).

Anti-diesel, Paris, première ZFE de France, donne le « LA » 

Plus de diesels du lundi au vendredi, de 8h à 20h
Le 1er juin 2021, la restriction de circulation des véhicules catégorisés Crit’Air 5 et Crit'Air 4 est entrée en vigueur sur l’ensemble du territoire parisien (79 communes), soit l’ensemble du périmètre délimité par l’autoroute A86 (A86 exclue).
Les jours d’interdiction ainsi que les horaires concernés, pour les véhicules particuliers et les véhicules utilitaires légers (mais aussi les deux roues, les tricycles et les quadricycles à moteur) sont fixés du lundi au vendredi de 8h à 20h – exceptés les jours fériés.

Prochaine étape au 1er juillet 2022
La restriction de circulation s’étendra aux véhicules Crit’Air 3 au 1er juillet 2022.
Au 1er janvier 2024, ce sera le tour de tous les véhicules Crit’Air 2 (et notamment des diesels les plus récents). A ce jour, plus aucun véhicule diesel ne circulera ou ne stationnera dans Paris et ses 78 communes avoisinantes. 

 



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Plus de véhicules diesel dans le Grand Paris dès 2024

Diesel Crit’Air 5 et 4 déjà bannis
Les 79 communes définissant actuellement la ZFE du Grand Paris interdisent depuis juillet 2019 la circulation par les vieux diesel d’avant 2001 (Crit’Air 5) ainsi que les véhicules non classés. 
Au 1er janvier 2021, ont été ajoutés aux véhicules non grata, les Crit’Air 4 (diesel d’avant 2006). 

Deux étapes clés à venir pour en finir avec le diesel
Le 1er juillet 2022 sonnera le glas des véhicules Crit’Air 3 (d’avant 2011). 
Et le 1er janvier 2024, ce sera le tour de tous les véhicules Crit’Air 2, soit les diesels les plus récents et les essences d’avant 2011.

 

ETAPE ULTIME EN 2030, TANT POUR PARIS METROPOLE ET LE GRAND PARIS

C’est l’objectif des deux ZFE (Paris Métropole et Grand Paris) : début 2030, seuls les véhicules dits « propres », c’est-à-dire arborant la vignette ultime Crit’Air 0, devraient être autorisés à rouler au sein des agglomérations concernées.
 

Fin des diesels à Grenoble en 2025

Pour le moment, les particuliers ne sont pas concernés
Les 27 communes de la ZFE Grenoble-Alpes-Métropole ont déjà exclu les véhicules utilitaires légers et poids lourds, classés Crit’Air 5 et 4 (et non classés). 
L’année 2022 devrait voir disparaître les Crit’Air 3 (au 1er juillet). Puis ce sera le tour des Crit’Air 2 en 2025, toujours pour les mêmes catégories de véhicules. 

 

AMENDE ZFE

Si vous ne respectez pas l’interdiction de circulation assignée à votre catégorie de véhicule et de vignette Crit’Air, vous encourez une amende forfaitaire de 68 euros (135 euros pour les poids lourds), ainsi qu’une immobilisation du véhicule (voire une mise en fourrière).
Pour le moment, les contrôles sont rares, mais ils devraient s’intensifier dans un avenir proche grâce à la lecture automatique des plaques d’immatriculation.

 

Les diesels rayés de la carte dans la ZFE de Lyon en 2026

Seuls les professionnels jusqu’alors
La ZFE de Lyon (Ville de Lyon + Villeurbanne + Caluire-et-Cuire) est pour le moment centrée sur l’interdiction des véhicules de transports de marchandises, avec l’exclusion des Crit’Air 5, 4 et 3 (les diesels d’avant 2011), ainsi que des « non classés ».

Les particuliers aujourd’hui touchés par les interdictions
L’année 2022 devrait voir naître l’interdiction des véhicules diesel d’avant 2001 (Crit’Air 5), tant pour les véhicules utilitaires que les particuliers. La mesure est en effet planifiée au 1er juillet 2022.
Et d’ici 2026, il est normalement prévu de bannir tous les diesels, qu’ils soient Crit’Air 4, 3 ou 2, au sein de la ZFE, qui par ailleurs devrait s’étendre à de nouvelles communes.

 

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La mort des diesels déjà programmée à Strasbourg (2028 / 2029)

2022 devrait être la dernière année de circulation des vieux diesels (Crit’Air 5 d’avant 2001), qui devraient être définitivement interdits au sein de la ZFE au 1er janvier 2023. 
L’année 2024 devrait permettre à la ZFE strasbourgeoise de tirer un trait sur les Crit’Air 4, et l’année 2025 mettrait au ban les Crit’Air 3. 

L’interdiction complète du diesel devrait s’annoncer en 2028 ou 2029, avec l’exclusion des véhicules diesel les plus récents, à la vignette Crit’Air 2.
 

Strasbourg, une phase pédagogique avant l’interdiction sanctionnable

Dans la ZFE de Strasbourg, chaque date d’interdiction définitive de circuler est précédée d’une année  pédagogique. Un terme qui veut simplement dire que la circulation du véhicule est interdite mais qu’aucune sanction n’est appliquée.
Ainsi, l’année 2022 constitue une année d’interdiction pédagogique pour les Crit’Air 5, et 2023, la première année d’interdiction ferme et sanctionnable.

 

Reims, ZFE en place, mais pas de calendrier actant la fin du diesel

Née le 1er septembre 2021, la ZFE du Grand Reims a mis en place depuis le 1er janvier 2022, des mesures de restriction de la circulation et de stationnement pour tous les véhicules (légers, utilitaires poids lourds, autobus, autocars) affichant une vignette Crit’Air 5.
Comme les autres ZFE citées plus haut, Reims ne s’arrêtera pas en si bonne route :

  • Le 1er janvier 2023, les véhicules Crit’Air 4 rejoindront la liste noire.
  • Le 1er janvier 2024 : ce sera le tour des véhicules Crit’Air 3. 

Pour le moment, aucune date officielle n’est fixée pour la disparition intégrale des diesels (Crit’Air 2), mais 2025 semblerait être une hypothèse plausible.

DES AIDES POUR S’EQUIPER D’UN VEHICULE MOINS POLLUANT

Aides_financieres_AdobeStock.jpg (Woman plugging electricity cable in vehicle...Le dispositif de la prime à la conversion peut vous aider à troquer votre vieille essence ou votre vieux diesel contre une voiture plus propre. 
Et si vous habitez ou travaillez au sein d’une ZFE, il est possible de bénéficier d’une surprime d'un maximum de 1 000 euros(4), à partir du moment où votre collectivité territoriale vous a accordé une aide financière.
En effet, de nombreuses agglomérations intégrées au sein d’une ZFE proposent un soutien non négligeable pour l’achat d’une voiture propre (ex. jusqu’à 6 000 euros – sous conditions - pour la ZFE du Grand Paris). En savoir plus sur ces aides locales.

A savoir également : la transformation d’un moteur thermique en un moteur électrique, dite « rétrofit électrique », est éligible à la prime à la conversion, au même titre que l’achat d’un véhicule électrique d’occasion. 

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La ZFE de Rouen fait son premier pas anti-diesel

Les diesels encore autorisés pour les véhicules particuliers
Née le 1er juillet 2021, la ZFE Rouen Normandie s’est élargie et durcie le 3 janvier 2022. 
Depuis cette date, la ZFE qui ne concernait auparavant que le centre-ville de Rouen, englobe désormais 12 communes de la banlieue rouennaise. 
Et la liste des interdictions a commencé : la circulation des poids lourds et véhicules utilitaires légers Crit’Air 5 et 4 n’est plus autorisée depuis janvier. Les voitures particulières ne sont donc pas concernées à ce jour.

Mais c’est une affaire de mois !
Dès le 1er septembre 2022, les véhicules particuliers Crit’Air 5 et 4 (vieux diesels) se verront aussi interdire la ZFE de Rouen. Et ceci, de manière stricte, puisque les voitures ne seront pas les seuls véhicules concernés : l’interdiction sera aussi applicable aux deux-roues, tricycles ou quadricycles à moteur, cyclomoteurs et motocycles.

Pour la suite, rien n’est acté officiellement, mais Rouen devrait se caler sur les autres ZFE quant au planning des interdictions, et le diesel devrait être aussi complètement interdit dans un avenir relativement proche.
 

EN FRANCE, PRES D’UNE VOITURE SUR TROIS EST CRIT’AIR 2

En France, le parc automobile roulant se répartissait en 2020 comme suit(5) :

Parc_critair_AdobeStock.jpg (Vignettes CRIT'Air)

- Crit’Air 2 : 33%.
Les voitures éligibles à une vignette Crit'Air 2 (essence 2006-2010, diesel depuis 2011) sont majoritaires en France et représentent 33%(5) du parc roulant.
- Crit’Air 3 : 27%.
Les véhicules Crit'Air 3 (essence 1997-2005, diesel 2006-2010) représentent 27%(5) du parc roulant.
- Crit’Air 1 : 23%.
Les voitures Crit'Air 1 (essence après 2011, hybrides rechargeables...) représentent 23%(5) du parc roulant.
- Crit’Air 4 : 10%.
Les voitures Crit'Air 4 (diesel 2001-2005) représentent encore 10%(5) du parc roulant.
- Crit’air 5 (et non classées) : 6%.
Les voitures Crit'Air 5 et non-classées représentent encore 6%(5) du parc roulant.
- Crit’Air 0 : 1%.
Les voitures Crit'Air 0 (électrique, hydrogène) ne comptent que pour 1%(5) du parc roulant.

 

C'est donc environ 16%(5) du parc roulant français qui est directement concerné, à très court terme, par les interdictions de circulation des vignettes Crit’Air 4 et 5.
Et d’ici 2025/2028, si l’on prend les statistiques actuelles pour base, ce serait 76%(5) du parc qui serait visé par les interdictions (notamment des diesels), si seules les vignettes Crit’Air 0 et 1 étaient autorisées à rouler en ZFE.
Et si seulement les voitures propres étaient acceptées (Crit’Air 0), nous parlons aujourd’hui de 1%(5) des voitures en circulation ; sachant bien sûr que d’ici l’application de la mesure, le parc automobile français aura une toute autre figure (les ventes de voitures électriques étant en plein boom). 

 

Quid des ZFE à venir ?

C’est inéluctable. Sauf changement ou découverte permettant de « sauver le diesel », il ne sera plus possible de rouler avec ce carburant, dans les années à venir, dans toutes les ZFE de France (et d’Europe). 
Seul le planning n’est pas encore complètement acté. Des projets sont néanmoins en cours d’élaboration, voire de mise en place.
 
Ainsi, pour la ZFE de Toulouse
Les premières interdictions devraient ne concerner que les véhicules utilitaires. Les véhicules particuliers ne seraient visés qu’à horizon 2023/2024, avec l’interdiction des diesels Crit’Air 5 et 4.
Objectif 2025 : l’interdiction générale de tous les diesels au sein de la ZFE Toulousaine.

Pour la ZFE stéphanoise (Saint Etienne et 6 autres communes)
Les débuts sont timides avec une interdiction fin janvier 2022 des seuls poids lourds non classés. Il faudra attendre 2025 pour que l’interdiction de circulation soit étendue aux poids lourds, fourgons et fourgonnettes ayant une vignette Crit’Air 4 et 5. Puis le 1er janvier 2027, pour que les vignettes Crit’Air 3 soient également bannies, mais toujours uniquement pour les véhicules professionnels.

 

Interdictions en ZFE, pas si facile de s’y retrouver

  • Calendrier progressif des interdictions de circulation.
  • Types de véhicules concernés et notamment distinction entre poids lourds, véhicules utilitaires et véhicules particuliers mais aussi, intégration ou non des deux et trois-roues + quadricycles à moteur dans la liste noire.
  • Jours et horaires d’interdiction…

Les ZFE de France ne suivent pas les mêmes règles et chacune y va de son menu local.

Résultat : il ne va pas être si facile de traverser la France avec par exemple une voiture particulière diesel Crit’Air 4 en 2022 : interdite de circulation dans Paris et le Grand Paris, autorisée à Lyon, Reims, Strasbourg… mais attention, pas à Rouen, à partir du 1er septembre 2022 !
 

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(2) Pollution de l’air ambiant et décès : Santé Publique France a actualisé l’estimation du poids total de la pollution de l’air ambiant sur la santé de la population française pour la période 2016 à 2019. Elle conclut que la mortalité liée à la pollution de l’air ambiant reste un risque conséquent en France avec 40 000 décès attribuables chaque année aux particules fines (PM2,5). https://www.santepubliquefrance.fr/presse/2021/pollution-de-l-air-ambiant-nouvelles-estimations-de-son-impact-sur-la-sante-des-francais
(3) Les avantages MMA pour changer de voiture – voir conditions sur https://services-avantages-clients.mma.fr/vehicule?filters=acheter-une-voiture-neuve,acheter-une-voiture-doccasion&pfsmarque=mma
(4) Aide Prime à la conversion, surprime ZFE, aides locales ZFE : https://www.ecologie.gouv.fr/en/bonus-malus-ecologique-prime-conversion-et-bonus-velo - https://jechangemavoiture.gouv.fr/jcmv/ - https://www.zonefaiblesemissionsmetropolitaine.fr/
(5) Statistiques des vignettes Crit’Air en France (2020) : https://www.largus.fr/actualite-automobile/a-quoi-ressemble-le-parc-automobile-francais-en-2020-10582413.html
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Sources de rédaction :
Statistiques diesel 2020 : https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/382-millions-de-voitures-en-circulation-en-france
ZFE Paris Métropole – interdiction des diesels : https://www.paris.fr/pages/la-zone-a-faibles-emissions-zfe-pour-lutter-contre-la-pollution-de-l-air-16799
ZFE du Grand Paris – interdiction des diesels : https://www.metropolegrandparis.fr/fr/ZFE
ZFE de Grenoble – interdiction des diesels : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/761-la-zone-a-faibles-emissions.htm
ZFE de Lyon – interdiction des diesels : https://www.lyon-metropole.cci.fr/jcms/actualites/zfe-les-restrictions-de-circulation-dans-la-metropole-de-lyon-p_3752655.html
ZFE de Strasbourg Métropole – interdiction des diesels : https://zfe.strasbourg.eu/ et https://www.strasbourg.eu/documents/976405/97677470/Guide+pratique_ZFE-m.pdf/c8c0478e-9af8-cd9c-c5fc-72d990336e9e?t=1640187900422
ZFE du Grand Reims – interdiction des diesels : https://www.reims.fr/qualite-de-vie-environnement/zone-a-faibles-emissions-mobilite-zfem-de-reims-14396.html
ZFE Rouen Normandie – interdiction des diesels : https://www.metropole-rouen-normandie.fr/zone-faibles-emissions-mobilite
Autres ZFE : https://www.ladepeche.fr/2022/01/02/zone-sans-vehicules-polluants-a-toulouse-la-zfe-tout-le-monde-sy-prepare-10023416.php 
https://www.saint-etienne-metropole.fr/preserver-recycler/qualite-de-lair/zone-faibles-emissions-mobilite