Les conseils Zéroblabla

Toutes les réponses 100% utiles à votre quotidien

L'assurance-vie, utile pour transmettre un capital à vos petits-enfants

L’assurance-vie est un produit d’épargne particulièrement efficace pour constituer et transmettre un capital à vos petits-enfants. Des offres clés en main facilitent ces transferts intergénérationnels, dans un cadre fiscal avantageux.

MMA_assurance-vie-enfant.jpg

L’assurance-vie est un moyen efficace de transmettre un capital à ses petits-enfants.
© Shutterstock

L’assurance-vie, outil de transmission de patrimoine

Si vos petits-enfants sont mineurs, leurs parents, représentants légaux, peuvent placer les fonds donnés sur un contrat d’assurance-vie pour les faire fructifier en attendant qu’ils soient en âge d’en profiter. Dans ce cas :  

  • Un contrat d’assurance vie est ouvert au nom de et par votre petit-enfant (ou ses représentants légaux, s’il est mineur). Il en est à la fois souscripteur, assuré et bénéficiaire en cas de vie.
     
  • Pour chaque don manuel effectué, MMA vous conseille de faire une déclaration de don auprès de l’administration fiscale afin de bénéficier au mieux des avantages fiscaux prévus dans le cadre des donations. Vous pouvez directement télécharger le formulaire Cerfa n°2735 ou demander à votre Conseiller MMA.

Vous profiterez ainsi de l’abattement de 31 865 € prévu dans le cadre d’un don entre grand-parent et petit-enfant, renouvelable tous les 15 ans. Et si vous avez moins de 80 ans, vous pouvez transmettre en plus, à votre petit-enfant, majeur ou mineur émancipé, jusqu’à 31 865 € en exonération de droits tous les 15 ans (don de somme d’argent en pleine propriété). 


Pour bénéficier de ce dispositif vous devez impérativement procéder à la déclaration du don auprès de l’administration sous un délai d’un mois. Si vous le souhaitez, votre Conseiller MMA peut vous proposer d’y joindre un pacte adjoint.


Encadrez l’épargne investie

L’assurance-vie permet aussi de délimiter la façon dont les capitaux donnés seront utilisés. En effet, le pacte adjoint qui l’accompagne comprend un certain nombre de clauses-types que vous pouvez sélectionner en fonction de vos attentes.

Des clauses qui permettent d’organiser l’utilisation, mais aussi la gestion, des fonds donnés à des mineurs (ou à de jeunes majeurs avec leur accord) :

  • Vous pouvez prévoir que l’argent placé ne sera pas disponible avant que votre petit-enfant soit majeur (ou jusqu’à 25 ans maximum).
     
  • Dans cette même limite d’âge, vous pouvez vous réserver la gestion exclusive des fonds placés ou la déléguer à une personne de confiance.
     
  • Si vous souhaitez que cet argent serve à un usage précis, le financement d’un premier logement ou des études supérieures par exemple, vous devez prévoir ces conditions dans un acte authentique (acte établi chez un notaire).

Profitez des atouts de l’assurance vie

Avec l’assurance vie, grands-parents et petits-enfants retirent un bénéfice certain :

  • En tant que grand-parent, si vous vous êtes désigné comme administrateur dans le pacte adjoint, vous pourrez investir sur le support en euros ou diversifier sur des supports d’investissement qu’offrent les contrats multisupports. Vous pourrez opter pour une gestion libre ou une gestion pilotée déterminée avec l’assureur en fonction de votre profil d’épargnant et de la durée du placement.

  • Au terme convenu, vos petits-enfants disposeront à leur guise de la gestion du contrat, à savoir :
    - l’alimenter pour faire fructifier leur épargne.
    - procéder à des retraits ponctuels ou réguliers pour financer leurs besoins, dans des conditions fiscales avantageuses(1).

(1) Exonération totale d’impôt sur les produits dans la plupart des cas, hors prélèvements sociaux, pour un rachat après 8 ans (dans la limite de 4 600 € de plus-values par an pour une personne seule et de 9 200 € par an pour un couple soumis à imposition commune, tous contrats d’assurance vie confondus), selon le régime fiscal en vigueur.

Avis d’expert

Candylène LAUMAILLÉ, Responsable Pôle Ingénierie Patrimoniale MMA

Vous souhaitez que les biens donnés vous reviennent en cas de prédécès de votre petit-enfant.
Vous pouvez stipuler, de préférence par acte authentique, un droit de retour du bien ou de la somme d’argent donné(e).
Dans le cas où votre petit-enfant venait à décéder sans descendance avant vous, l’argent reçu, par exemple, réintègrera votre patrimoine. En effet, votre petit-enfant est considéré comme n'avoir jamais été propriétaire de cette somme.
Sachez que si vous confirmez votre souhait de ne gratifier que votre petit-enfant et non ses héritiers, vous ne pourrez stipuler ce droit de retour qu’à votre seul profit.
Par ailleurs, si vous souhaitez prévoir cette clause dans votre acte de donation, MMA vous préconise de le faire sur un contrat de capitalisation car sa mise en œuvre est plus souple.

Préparez l’avenir financier de vos petits-enfants

Transmission capital © Monkeybusinessimages/Thinkstock

Vous désirez préparer l’avenir de vos enfants en leur constituant un capital qu’ils pourront utiliser pour leurs études ou leurs projets de vie ? Vous souhaitez que tout le temps de votre épargne, celle-ci puisse fructifier efficacement ?

Épargnez malin avec Kdo de Vie !

Assurance-vie Enfant