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L’assurance-vie est un produit d’épargne particulièrement efficace pour constituer et transmettre un capital à vos petits-enfants. Des offres clés en main facilitent ces transferts intergénérationnels, dans un cadre fiscal avantageux.
L’assurance-vie est un moyen efficace de transmettre un capital à ses petits-enfants.
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Si vos petits-enfants sont mineurs, leurs parents, représentants légaux, peuvent placer les fonds donnés sur un contrat d’assurance-vie pour les faire fructifier en attendant qu’ils soient en âge d’en profiter. Dans ce cas :
Vous profiterez ainsi de l’abattement de 31 865 € prévu dans le cadre d’un don entre grand-parent et petit-enfant, renouvelable tous les 15 ans. Et si vous avez moins de 80 ans, vous pouvez transmettre en plus, à votre petit-enfant, majeur ou mineur émancipé, jusqu’à 31 865 € en exonération de droits tous les 15 ans (don de somme d’argent en pleine propriété).
Pour bénéficier de ce dispositif vous devez impérativement procéder à la déclaration du don auprès de l’administration sous un délai d’un mois. Si vous le souhaitez, votre Conseiller MMA peut vous proposer d’y joindre un pacte adjoint.
L’assurance-vie permet aussi de délimiter la façon dont les capitaux donnés seront utilisés. En effet, le pacte adjoint qui l’accompagne comprend un certain nombre de clauses-types que vous pouvez sélectionner en fonction de vos attentes.
Des clauses qui permettent d’organiser l’utilisation, mais aussi la gestion, des fonds donnés à des mineurs (ou à de jeunes majeurs avec leur accord) :
Avec l’assurance vie, grands-parents et petits-enfants retirent un bénéfice certain :
Vous souhaitez que les biens donnés vous reviennent en cas de prédécès de votre petit-enfant.
Vous pouvez stipuler, de préférence par acte authentique, un droit de retour du bien ou de la somme d’argent donné(e).
Dans le cas où votre petit-enfant venait à décéder sans descendance avant vous, l’argent reçu, par exemple, réintègrera votre patrimoine. En effet, votre petit-enfant est considéré comme n'avoir jamais été propriétaire de cette somme.
Sachez que si vous confirmez votre souhait de ne gratifier que votre petit-enfant et non ses héritiers, vous ne pourrez stipuler ce droit de retour qu’à votre seul profit.
Par ailleurs, si vous souhaitez prévoir cette clause dans votre acte de donation, MMA vous préconise de le faire sur un contrat de capitalisation car sa mise en œuvre est plus souple.
Constituez-leur un capital qu’ils pourront utiliser pour leurs études ou leurs projets de vie.
Avec Kdo de Vie, vous avez la possibilité d’épargner dès aujourd’hui pour permettre à votre descendance de disposer d’un capital à l’âge que vous aurez choisi de lui laisser à disposition : entre 18 et 25 ans.
(1) Exonération totale d’impôt sur les produits dans la plupart des cas, hors prélèvements sociaux, pour un rachat après 8 ans (dans la limite de 4 600 € de plus-values par an pour une personne seule et de 9 200 € par an pour un couple soumis à imposition commune, tous contrats d’assurance vie confondus), selon le régime fiscal en vigueur.
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