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Un ami, un membre de votre famille ou vos enfants ont besoin de se déplacer et vous envisagez de leur prêter votre voiture. Plusieurs questions vous viennent en tête : peut-on prêter son véhicule ? A qui, et dans quelles conditions ? Quelles sont les modalités d’assurance ? Découvrez les règles à suivre pour respecter les clauses de votre contrat d’assurance si vous prêtez votre véhicule.
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Assurance auto et prêt de véhicule : tout ce qu’il faut savoir
Assurance auto : le prêt de ma voiture est-il autorisé ?
Avant de prêter votre voiture, vous devez relire votre contrat d’assurance auto. En effet, il spécifie si la pratique du prêt est autorisée et dans quelles conditions. Plusieurs formules existent :
- Le prêt sans restriction : généralement désignée sous le terme « prêt de volant », cette clause de l’assurance auto autorise le prêt de votre véhicule, et ce, à n’importe quelle personne (conjoint, enfant, ami, collègue, etc.). Aucune majoration de franchise ne sera appliquée en cas de sinistre.
- Prêt de véhicule avec majoration de franchise : le prêt de véhicule peut se faire à n’importe quelle personne mais il sera prévu une majoration de franchise en cas de sinistre.
- Le prêt avec exclusion : en matière de prêt du véhicule, l’assurance auto liste les conducteurs qui ne peuvent pas conduire votre voiture. En d’autres termes, vous pouvez prêter votre véhicule à n’importe quel tiers, à l’exception de ceux qui sont expressément exclus du contrat. Il peut s'agir des conducteurs novices, des conducteurs en conduite accompagnée ou encore des conducteurs qui ne sont pas de votre famille (ami, collègue, etc.).
- La conduite exclusive (ou interdiction totale de prêt du véhicule) : dans cette situation, seul le conducteur désigné au contrat d’assurance est assuré. Vous serez donc en défaut vis-à-vis de l’assurance si vous prêtez votre voiture à un ami, à un membre de votre famille ou à n’importe quelle autre personne non mentionnée dans le contrat.
Le plus MMA
Avec l’Assurance Auto MMA, vous pouvez « prêter le volant » à n'importe quel tiers non désigné dans votre contrat. Toutefois, en cas d’accident, une franchise sera appliquée en cas de sinistre occasionné par un conducteur inexpérimenté (moins de 25 ans et moins de 2 ans de permis).
Conditions pour prêter sa voiture
Votre contrat d’assurance auto vous permet de prêter votre voiture à une personne dont le nom n’est pas mentionné dans votre contrat d’assurance auto ? Le prêt de votre véhicule est autorisé, sous réserve de respecter deux conditions :
- le conducteur dispose d'un permis en cours de validité ;
- l’usage du véhicule se fait dans les conditions prévues au contrat d’assurance ;
- le prêt est exceptionnel, à usage privé et de courte durée.
Si vous prêtez votre voiture régulièrement à une ou plusieurs personnes, vous avez l’obligation de le déclarer à votre assureur. En fonction de la nature du prêt de votre voiture, l'assurance pourra être modifiée de deux façons différentes :
- via un avenant au contrat ;
- via l’ajout d’un ou plusieurs conducteurs secondaires.
Bon à savoir : en cas de contrôle des forces de l'ordre, la personne à qui vous prêtez votre voiture doit pouvoir présenter son permis de conduire, la carte grise du véhicule et l'attestation d'assurance.
Prêt de votre voiture : l’assurance auto MMA vous couvre
Avec l’Assurance Auto MMA, le prêt de votre voiture est autorisé pour n’importe quel tiers, y compris s’il n’est pas mentionné au contrat. En cas d’accident, même responsable, vous profiterez(2) :
- de l’indemnisation des dommages subis par votre véhicule(3) ;
- de la prise en charge des dommages physiques du conducteur(3) ;
- de la couverture de la responsabilité civile du conducteur.
A noter : une majoration de franchise de 1 000 € s'applique uniquement en cas de sinistre impliquant(4) :
- un conducteur non expérimenté (moins de 25 ans et moins de 2 ans de permis) et non désigné au contrat ;
- ou un conducteur en apprentissage (conduite accompagnée, supervisée ou encadrée) et non désigné au contrat.
Prêt du véhicule et assurance : responsabilité et indemnisation en cas d’accident
- En cas d'accident non responsable : Votre assureur indemnise les dommages matériels subis par votre véhicule et les dommages physiques du conducteur et de ses éventuels passagers le cas échéant sans déduire de franchises et fait un recours contre l’assureur du responsable.
- En cas d’accident responsable : c’est de votre responsabilité et votre contrat d’assurance auto devra donc assumer tous les frais.
- les dommages causés au tiers (corporels et matériels) seront pris en charge par votre assurance responsabilité civile.
- les dommages occasionnés à votre voiture seront pris en charge en fonction des garanties et de la formule que vous avec choisi : au tiers, médiane ou tous risques. La franchise pourra être majorée selon les conditions de votre assurance.
- les blessures du conducteur occasionnel sont prises en charge par la garantie protection du conducteur de votre contrat auto MMA.
Bon à savoir : Le malus est associé au véhicule. En cas d’accident, même si ce n’est pas vous qui conduisiez, un malus sera appliqué à votre contrat d’assurance auto.
Prêt de voiture dans le cadre du covoiturage
Avec l’Assurance Auto MMA, en cas d’accident, vos covoiturés sont indemnisés grâce à votre garantie Responsabilité civile. Et si vous confiez vos clés, tous les conducteurs désignés(5) dans votre contrat sont couverts comme vous. Pour cela, il vous suffit de déclarer à votre Agent Général MMA les noms de vos covoiturés.
Questions sur l’assurance auto et le prêt de véhicule
Nos prises en charge sont faites en application des garanties/options souscrites ainsi que des limites, conditions et exclusions des garanties et du montant des franchises fixés aux conditions générales et aux conditions particulières du contrat Auto MMA (CG614) et du contrat Auto Access MMA (CG 615) disponibles en agence ou sur mma.fr
(1) Les tarifs ci-dessus ont été calculés à titre indicatif pour un conducteur d’une Toyota Aygo essence 3CV 1.0 VVTI X-play avec bonus de 50, âgé de plus de 25 ans, conducteur principal seul, assuré en conducteur principal en continu depuis plus de 3 ans et pas de sinistre au cours des 3 dernières années. Usage privé et trajet domicile – travail. Véhicule stationné dans un garage et box à Dinan. Moins de 10 000km. Cotisation mensuelle TTC du Auto Access MMA (CG615) ou du contrat Auto MMA (CG614), formule Tiers, intermédiaire et Tous risques au 02/01/2024. Tarif TTC hors Taxe attentat et hors frais de fractionnement.
(2) Dans les limites et conditions fixées au contrat.
(3) Si vous êtes assuré à ce titre.
(4) La franchise ne s'applique pas si vous avez souscrit la formule sans désignation des conducteurs ou que vous avez souscrit le rachat de la franchise conducteur inexpérimenté.
(5) Sauf conducteurs inexpérimentés, âgés de – de 25 ans et titulaires du permis de conduire depuis moins de 2 ans.