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Quels risques si j'oublie mes papiers de voiture ?

En cas de contrôle par les forces de l'ordre, vous devez pouvoir présenter trois documents obligatoires : le permis de conduire, la carte grise du véhicule et l'attestation d'assurance. Que risquez-vous si vous n’avez pas vos papiers avec vous ?

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L'obligation de présentation des papiers vaut aussi pour les véhicules prêtés ou loués.
© Gwengoat – iStock

Trois documents obligatoires en voiture

Lors d'un contrôle routier, que vous soyez en voiture ou en moto, vous devez systématiquement pouvoir présenter trois types de documents :

  • Le permis de conduire (ou le certificat d'examen avec la mention favorable, si vous ne l'avez pas encore reçu).
  • La carte grise du véhicule (même si le véhicule ne vous appartient pas) ou le certificat provisoire d'immatriculation. Dans le cas d'une voiture de location, vous devez présenter une photocopie de la carte grise.
  • L'attestation d'assurance (même si le véhicule ne vous appartient pas).

Quels papiers si vous prêtez votre voiture ?

Vous prêtez votre véhicule à l'un de vos enfants ou à un proche ? N'oubliez pas de lui remettre en même temps la carte grise et l'attestation d'assurance. L'obligation de présenter ces documents est valable même en cas de prêt.

Quelles sanctions en cas de non-présentation des papiers lors d’un contrôle routier ?

La non-présentation de la carte grise et du permis de conduire lors d'un contrôle routier est passible d'une amende qui peut aller jusqu'à 38 euros.

La non-présentation de l'attestation d'assurance, quant à elle, est passible d'une amende de 150 euros au maximum.
Dans tous les cas, vous devez présenter au commissariat le ou les documents manquants dans les cinq jours. Si vous ne le faites pas, vous encourez une amende forfaitaire de 135 euros par document et de 750 euros au maximum en cas de passage devant un tribunal.

Quid des documents de contrôle technique ?

Si votre véhicule a plus de 4 ans, la vignette du contrôle technique doit être accolée à votre pare-brise. Si ce n'est pas le cas, vous devez être en mesure de produire le procès verbal réalisé lors de la visite de contrôle technique. Sous peine d'une amende de 135 euros (qui peut être minorée à 90 euros et majorée à 375 euros).

Les documents non obligatoires, mais recommandés

Pour faire face à toutes les situations, il est vivement conseillé de toujours conserver les quatre documents suivants à portée de mains :

  • Le manuel d'utilisation du véhicule : pour savoir où trouver la roue de secours si besoin, ou comprendre un indicateur qui s'allume sur le tableau de bord.
  • Un constat amiable.
  • Votre carte de groupe sanguin, et éventuellement carte d'allergies et intolérances alimentaires, pour gagner du temps et éviter tout impair en cas d'urgence.
  • Votre carte d'identité : elle doit pouvoir être produite dans toute situation, sur la route, comme ailleurs…

Papiers du véhicule : où les garder ?

Vous pouvez sans souci placer le constat amiable et le livret d'entretien du véhicule dans la boîte à gants. En revanche, pas question d'y laisser la carte grise. Cela faciliterait la tâche des voleurs, qui pourraient beaucoup plus aisément vendre la voiture en totalité ou en pièces détachées. La place des trois documents obligatoires est donc bien dans votre portefeuille.

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