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Hoverboard, gyropode, trottinette électrique : quelle réglementation de circulation ?

Hoverboard, gyropode, gyroroue, trottinette électrique… Ces Nouveaux Véhicules Électriques Individuels (NVEI) ont fait leur apparition sur les trottoirs. Où peuvent-ils circuler, à quelle vitesse ? Sont-ils soumis au code de la route et à une obligation d'assurance ? Le point sur le cadre légal des NVEI.

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Prenez connaissance des règles de circulation des NVEI avant de les utiliser.
© Shutterstock

Qui sont ces « Nouveaux Véhicules Électriques Individuels » (NVEI) ?

De Nouveaux Véhicules Électriques Individuels (NVEI) sont apparus sur les trottoirs depuis quelques années :

  • L’hoverboard (ou skate électrique), composé de deux petites plateformes entre deux roues, peut rouler à 10 ou 15 km/h.
  • Le gyropode, composé de deux grosses roues et d’une plateforme pour poser ses pieds et d’un guidon peut atteindre une vitesse de 20 km/h.
  • La gyroroue (monoroue, wheel ou monocycle), composée d’une seule roue et deux pédales de chaque côté, permet d'atteindre selon les modèles entre 18 à 25 km/h, voire parfois 30 km/h.
  • La trottinette électrique, certains modèles peuvent rouler jusqu’à 40 km/h.

Où pouvez-vous circuler en hoverboard, monoroue, gyropode ou trottinette électrique ?

Jusque là, la circulation des engins à moteur de type hoverboard, gyropode et trottinette électriques était tolérée sur les trottoirs et dans les zones piétonnes, à condition de ne pas gêner les piétons, sachant qu’il n’y avait pas de réglementation de circulation spécifique officielle. Dans tous les cas, ces engins n’étaient pas autorisés sur les voies de circulation (chaussée, piste cyclable…), réservées aux vélos et aux véhicules disposant d’une immatriculation. Courant octobre 2018, suite à ‘augmentation du nombre d’accidents sur le trottoirs, le gouvernement a annoncé vouloir créer un sein de Code de la route, une nouvelle catégorie de véhicules pour les trottinettes électriques (hoverboards, gyropodes, monoroues… électriques).

En attendant une réglementation spécifique à venir, sont donc désormais interdits tant sur la chaussée (voie de circulation) que sur les trottoirs et donc uniquement permis dans les zones privées(1), les :

  • Trottinettes électriques.
  • Skateboards électriques, hoverboards.
  • Monoroues électriques.
  • Gyropodes électriques.

Attention : tout comportement dangereux mettant délibérément la vie d'autrui en danger peut être puni d'1 an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

Quelle réglementation quand l’engin à roulettes ne dispose pas de moteur ?
L’utilisateur d’une trottinette ou d’un skate-board sans moteur ou de rollers est assimilé à un piéton (sauf réglementation spécifique à la commune). Il doit rouler sur les trottoirs à vite vitesse modérée (6 km/h), respecter les feux tricolores réservés aux piétons et emprunter les passages piétons protégés pour traverser une chaussée.
En cas du non respect de cette réglementation de circulation, le contrevenant risque une contravention de 4 euros.

(1) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F308

LES NORMES EUROPÉENNES DES NVEI

Pour être autorisés à circuler, les NVEI doivent obligatoirement être homologués et conformes aux normes européennes. Le vendeur doit pouvoir produire un certificat de conformité.

Quelles règles pour circuler en NVEI ?

Les NVEI sont soumis aux règles du code de la route relatives aux piétons qui précisent que la circulation doit s’effectuer « en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons » (articles R412 - 34 et R412 - 43).

Même si votre NVEI peut vous propulser à 20 km/h, vous n'avez pas le droit de dépasser la vitesse de la marche sur le trottoir, à savoir 6 km/h.

Le code piéton s'applique pour les gyropodes, hoverboards et autres trottinettes électriques :

  • Vous devez traverser la route aux passages piétons et respecter les feux tricolores.
  • En agglomération, les automobilistes doivent vous céder le passage comme à tout piéton, dès lors que vous vous êtes engagé sur la chaussée.

Manquement aux règles de circulation : quelles sanctions ?

Les infractions au code piéton relèvent des contraventions de la 1ère classe et peuvent justifier une amende de 4 à 7 euros.

Un comportement mettant délibérément en danger la vie d’autrui vous expose à une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.

Hoverboard, gyropode, trottinette électrique : quelles précautions ?

  • Utilisez une protection (casque, genouillère, jambières, protège-poignets, coudières, gants).
  • En cas d'utilisation nocturne, pensez à l'éclairage avant et arrière et prévoyez un  gilet fluorescent.
  • Évitez de circuler sur des espaces piétons trop fréquentés.
  • Adaptez votre vitesse aux piétons.
  • Prenez garde aux surfaces mouillées et aux pièges du terrain (nid de poules, pavés, gravier).

Faut-il prévoir une assurance pour les NVEI ?

Une assurance Responsabilité civile obligatoire pour les gyropodes, gyroroues,  hoverboards et trottinettes électriques 

Les NVEI sont soumis à la même obligation d'assurance de Responsabilité civile que les véhicules motorisés, comme les voitures ou les motos. Celle-ci permettra d'indemniser la victime, par exemple si vous renversez un piéton ou si vous provoquez des dommages à un autre véhicule.