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Votre caravane se décroche et provoque un accident

Chaque année, vous partez en vacances en caravane. En cas d’accident, comment êtes-vous couvert ? Comment votre responsabilité peut-elle être engagée ?

accident caravane décrochée

En cas d’accident avec une caravane, la responsabilité civile et même pénale du conducteur peut être engagée.
© Christian Mueller/Shutterstock

Comment assurer votre caravane ?

Tout dépend du poids de la caravane.

Cas n°1 : poids total autorisé en charge – PTAC – inférieur à 750 kg 
Le minimum obligatoire est une assurance responsabilité civile (RC) pour votre caravane. Chez MMA, la RC est couverte par l’assurance auto du véhicule qui tracte la caravane. Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi prendre une assurance spécifique qui vous couvrira en cas d’incendie, de vol, de dégradation…

Cas n°2 : poids total autorisé en charge – PTAC – supérieur à 750 kg
Un contrat spécifique est alors obligatoire pour couvrir votre caravane ne responsabilité civile.

Oui au même titre que le décrochage en stationnement, soit au titre de l’assurance du véhicule qui tracte la caravane soit au titre de l’assurance spécifique.

Le décrochage en route est-il couvert ?

Oui au même titre que le décrochage en stationnement, soit au titre de l’assurance du véhicule qui tracte la caravane soit au titre de l’assurance spécifique.

Être assuré au tiers ou tous risques fait-il une différence ?

Oui, une différence de taille. Avec l’assurance au tiers, si vous êtes responsable d’un accident, seuls les dommages causés aux autres sont couverts. En cas d’accident responsable, la réparation de votre caravane est donc à vos frais.
Avec l’assurance tous risques, les dommages de votre caravane sont couverts, que vous soyez responsable ou non.

Caravane accidentée : le conducteur peut-il être tenu responsable du décrochage ?

Oui et il peut voir engager sa responsabilité civile mais aussi sa responsabilité pénale dans le cas où l’accident se serait produit pour une des raisons suivantes :

  • conduite sous l’emprise d’un état alcoolique ou de substances illicites,
  • téléphone tenu en main par le conducteur,
  • dépassement de la vitesse maximale autorisée,
  • mise en danger délibérée de la vie d’autrui,
  • non-respect d’une interdiction de conduire,
  • etc.

Avis de l'expert

Sylvie Loizeau, Chef de produit technique MMA

« Il est important, avant tout départ, de faire vérifier l’état de votre caravane car elle ne sort souvent qu’une fois par an. Faites aussi toutes les vérifications nécessaires pour vous assurer qu’elle est bien accrochée et que les feux arrière fonctionnent bien. En cas d’accident, ayez les réflexes d’usage. Vous devez protéger les personnes impliqués, vous signaler -feux de détresse, gilet rétro-réfléchissant, triangle de sécurité-, prendre les mesures nécessaires pour limiter l’importance des dégâts et bien sûr, alerter les secours. Enfin, déclarez toujours le plus rapidement possible le sinistre à votre assureur. »

Le saviez-vous ?

845 000
C’est le nombre de caravanes en France en 2014.

Source : www.xerfi.com

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