Mutuelle santé moins chère : Formule Santé Vitale

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BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale / AMO : Assurance Maladie Obligatoire / PLV : Prix Limites de Vente / SMR : Service Médical Rendu
* Santéclair - SA au capital de 3 834 029 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 428 704 977
** Tels que définis règlementairement
(1) Toutes les prestations complètent le remboursement de l'AMO dès lors que vous en aurez bénéficié, dans la limite des dépenses engagées. Les taux indiqués s'entendent dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ils comprennent les prestations de l'AMO.
(2) Nos remboursements sont limités au tarif retenu par la Sécurité sociale et au forfait journalier hospitalier pour les frais engagés dans un établissement non conventionné ou en cas d'hospitalisation psychiatrique.
(3) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres retenues opérées par la Sécurité sociale. Votre contrat ne rembourse pas en cas de non-respect du parcours de soins, les dépassements d'honoraires autorisés pour les médecins et la baisse de remboursement de la Sécurité sociale.
(4) Des plafonds évolutifs s'appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(5) La garantie s'applique aux frais exposés pour un équipement donné, par période de deux ans à compter de la date d’acquisition du dernier équipement sauf exceptions décrites dans les Conditions Générales et sauf Niveau 1. La prise en charge d’une monture au sein d'un équipement est limitée à 100 € (remboursement de l’AMO inclus). Les termes "simples" et "complexes" sont définis dans les Conditions Générales.
(6) Les taux de remboursement sont majorés de 20 % de la BRSS pour les honoraires des médecins ayant adhéré à l'un des Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée, sur les niveaux 2, 3 et 4 en Hospitalisation et sur les niveaux 3 et 4 en Soins Courants lorsque la garantie prévoit un remboursement supérieur à 100 % BRSS. 
(7) Les bonus s'appliquent selon les dispositions décrites dans les  Conditions Générales.
(8) Des délais d'attente s'appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(9) Selon le service rendu et les caractéristiques esthétiques, la garantie complète le remboursement de l’AMO à hauteur maximum des honoraires limites de facturation  applicables. 
(10) La garantie s'applique aux frais d'aides auditives par oreille, par période de quatre ans à compter de la date d’acquisition du dernier équipement.
(11) MMA complète le remboursement de l’AMO à hauteur du montant indiqué et dans la limite du plafond imposé par la règlementation  (1700 €  par oreille, remboursement  de l’AMO inclus).
(12) MMA complète le remboursement de l’AMO à hauteur des frais engagés, plafonnés aux PLV réglementés.