Formule Santé Essentielle

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(1) Toutes les prestations complètent le remboursement de votre régime d’Assurance Maladie Obligatoire, dès lors que vous en aurez bénéficié, dans la limite des dépenses engagées. Les taux indiqués s’entendent dans le cadre du parcours de soins coordonné. Ils comprennent les prestations de l’Assurance Maladie Obligatoire.
(2) Nos remboursements sont limités au tarif retenu par la Sécurité sociale pour les frais engagés dans un établissement non conventionné.
(3) Des délais d’attente s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.
(4) Le taux de remboursement est majoré de 20 % de la BRSS pour le honoraires des médecins ayant adhéré à l’un des Dispositifs de Pratique Tarifaire Maîtrisée lorsque la garantie prévoit un remboursement supérieur à 100% BRSS. Il n’y a pas de majoration pour le niveau 4.
(5) Sous déduction de la participation forfaitaire, des franchises et autres retenues opérées par la Sécurité sociale. Votre contrat ne rembourse pas, en cas de non-respect du parcours de soins, les dépassements d’honoraires autorisés pour les médecins et la baisse de remboursement de la Sécurité sociale.

(6) Des plafonds évolutifs s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.

(7) La garantie s’applique aux frais exposés  pour un équipement donné, par période de deux ans à compter du dernier remboursement, sauf exceptions décrites aux Conditions Générales. La prise en charge des montures au sein d’un équipement est limitée à 150 €. Les termes « simples » et « complexes » sont définis aux Conditions Générales.

(8) Santéclair – SA au capital de 3 834 029 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 428 704 977.

(9) Les bonus s’appliquent selon les dispositions décrites dans les Conditions Générales.