Vous souhaitez constituer un capital que vous pourriez valoriser de manière simple et efficace ? MMA Multisupports est un contrat généreux en avantages…
Fonctionnement, avantages, bénéficiaires, sortie et fiscalité
Qui peut ouvrir un contrat d'assurance vie ? Qui peut en être bénéficiaire ? Quels sont les avantages de l’assurance vie ? Comment récupérer mon épargne ? Quelle est la fiscalité de l'assurance vie ? Autant de questions sur l’assurance vie auxquelles MMA vous apporte les réponses.
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du 3 avril au 16 juin 2023 pour tout versement sur un contrat d’assurance vie épargne ou retraite, sous conditions*.
Il n’y a pas d’âge minimal requis pour ouvrir un contrat d’assurance vie. Les mineurs peuvent en effet souscrire un contrat d’assurance par le biais de leurs représentants légaux.
A noter : les assureurs peuvent appliquer une limite d'âge : à partir de 85 ans par exemple comme le recommande la Fédération Française de l'Assurance (FFA).
À condition de respecter les critères de souscription, vous pouvez ouvrir un contrat d’assurance vie dès que vous le souhaitez. Il est même recommandé de le faire le plus tôt possible afin de profiter plus rapidement des avantages fiscaux offerts par l’assurance vie.
Notez d’ailleurs que vous pouvez souscrire un contrat d’assurance vie pour le compte de votre enfant, notamment dans l’optique de préparer son avenir et de financer ses études par exemple.
Oui, il n’y a aucune limite au nombre de contrats d’assurance vie que vous pouvez détenir. En revanche, les avantages fiscaux ne sont pas cumulatifs : le plafond de vos éventuels abattements et exonérations sera calculé à partir de l’ensemble de vos contrats.
Oui, vous pouvez ouvrir un contrat d’assurance vie pour votre enfant, voire même pour votre petit-enfant (à condition, dans ce cas, d’obtenir l’accord écrit des parents). Une fois sa majorité atteinte, votre enfant (ou petit-enfant) pourra disposer du contrat comme il l’entend. Entretemps, les fonds versés au contrat ne sont pas obligatoirement bloqués, les parents ayant la possibilité d’effectuer des transferts ou des rachats notamment (si les conditions du contrat le prévoient et selon la législation en vigueur).
Il n’existe aucun plafond de versement en assurance vie : vous pouvez alimenter votre contrat sans limite de montant. Toutefois, la fiscalité de l’assurance vie peut être limitée en considération de certains seuils, notamment en ce qui concerne votre imposition sur le revenu et vos avantages fiscaux lors de la transmission du capital.
Le plus souvent, les assureurs vous offrent deux options pour alimenter votre contrat à votre rythme :
Plus rarement, certains contrats peuvent prévoir le versement d'une seule prime, et ce, lors de la souscription. Notez également que le contrat peut encadrer ces différents versements, notamment en imposant un montant minimal.
Pour ouvrir un contrat d’assurance vie MMA, vous aurez besoin au minimum des documents suivants :
Noter que l’assureur se réserve le droit de vous demander des informations et/ou justificatifs complémentaires dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
L'assurance vie peut servir de très nombreux objectifs. Vous pouvez notamment souscrire un contrat pour :
L’assurance vie présente 3 principaux avantages fiscaux.
Retrouvez tous ces avantages détaillés ici : Fiscalité
La clause bénéficiaire est très importante dans un contrat d’assurance vie car elle détermine la ou les personnes qui recevront votre capital ou votre rente à votre décès.
Notez d’ailleurs que vous pouvez désigner librement votre bénéficiaire : il peut s’agir d’un héritier, d’un ami, d’un tiers ou même d’une association. Il faut veiller toutefois à respecter la part des héritiers réservataires, à savoir vos enfants et/ou votre conjoint. La loi prévoit en effet qu'une certaine part de votre patrimoine leur revienne obligatoirement.
Oui, vous pouvez changer à tout moment votre clause bénéficiaire, sauf acceptation par vos bénéficiaires*, notamment si votre situation familiale ou patrimoniale vient à évoluer. Prenez rendez-vous avec votre Conseiller MMA pour émettre vos souhaits et formuler la clause. Vous pouvez aussi rédiger la clause sur papier libre et l’envoyer à votre assureur. Avant transmission de votre clause bénéficiaire, assurez-vous que celle-ci soit bien datée et signée.
*L’acceptation bénéficiaire a pour conséquence de rendre la désignation irrévocable. Toute demande ultérieure de modification des bénéficiaires n’est plus possible sans l’accord préalable du bénéficiaire acceptant. Il en est de même pour les demandes de rachats, d’avance ou de nantissement. Un bénéficiaire ne peut pas accepter le bénéfice d’un contrat d’assurance vie sans l’accord de l’adhérent.
Oui, vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires. Selon les conditions prévues au contrat, cette désignation peut être réalisée :
Hormis certaines exceptions (personne ayant une influence sur le souscripteur, animal, etc.), vous pouvez désigner la personne de votre choix comme bénéficiaire : un membre de votre famille, un ami, un tiers ou encore une association caritative. Toutefois, les sommes versées doivent respecter la réserve héréditaire, à savoir la part de patrimoine qui revient obligatoirement à vos enfants et/ou à votre conjoint survivant.
Non, il n’est pas obligatoire d’informer la ou les personnes désignées au contrat comme étant bénéficiaires de l’assurance vie. De la sorte, il vous sera d'ailleurs plus facile de modifier votre clause bénéficiaire si vous le souhaitez, mais également de réaliser un rachat.
Malgré tout, il peut être judicieux d’informer vos bénéficiaires qu’ils sont désignés comme tel dans le contrat car, suite à votre décès, ils pourront se manifester auprès de l’assureur afin de faciliter la transmission de votre capital.
Toute personne désignée au contrat comme bénéficiaire peut percevoir le capital décès de votre assurance vie, qu’il s’agisse d’un héritier (enfant, conjoint, etc.) ou d’un tiers (ami, association, etc.). Toutefois, la loi prévoit que certaines personnes ne puissent pas être désignées comme tel. C’est tout particulièrement le cas de celles pouvant opérer une influence sur vous :
Suite à votre décès, le contrat prend fin et l'assureur se charge de verser un capital et/ou une rente aux bénéficiaires désignés.
Notez d’ailleurs que la compagnie d’assurance a l’obligation de rechercher les bénéficiaires, y compris si :
Une fois informé du décès de l’assuré et après avoir reçu l’avis de décès, l’assureur dispose d’un mois pour transmettre le capital aux bénéficiaires désignés au contrat.
Toutefois, il est possible que l’assureur ne parvienne pas à retrouver un bénéficiaire, notamment si la clause bénéficiaire est imprécise. À partir du moment où l’assureur est informé du décès de l’assuré, vous disposez d’un délai de 30 ans pour réclamer le capital dont vous êtes bénéficiaire. Pourquoi ? Tout simplement car les fonds non réclamés sont :
Vous pouvez contacter l’Agira pour savoir si vous êtes bénéficiaire d’une assurance vie non réclamée. Pour cela, vous devez adresser votre demande par courrier ou en ligne, et ce, en fournissant les informations suivantes :
L’Agira dispose ensuite de 15 jours pour informer les organismes d’assurance du décès d’un éventuel assuré. Charge ensuite à l’assureur de contacter le ou les bénéficiaires si le défunt avait souscrit un contrat d’assurance-vie pour leur compte.
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Oui, vous pouvez disposer de votre épargne à tout moment et comme vous l’entendez. Vous pouvez notamment :
Avant de réaliser un rachat, consistant à récupérer tout ou partie de votre capital, deux éléments sont toutefois bons à connaître :
A noter : Ces informations ne concernent pas le PER
Non, un contrat d'assurance vie n'a pas de durée limitée. Il pourra donc prendre fin :
A noter : Ces informations ne concernent pas le PER
Le rachat est une opération consistant à récupérer les fonds versés au contrat. On parle d’ailleurs :
A noter : Ces informations ne concernent pas le PER
Bien que les conditions puissent varier d’un contrat à l’autre, la demande de rachat doit le plus souvent être effectuée par courrier. Qu’il s’agisse d’un rachat partiel ou total, le capital vous est versé dans un délai de 2 mois à compter de la réception de votre demande.
La résiliation d’un contrat d’assurance vie s’apparente à un rachat total. Il faut donc également transmettre votre demande par courrier. Le contrat prendra alors fin et les fonds vous seront versés sous 2 mois.
A noter : Ces informations ne concernent pas le PER
En cas de résiliation ou de rachat total, votre contrat d’assurance vie prend fin et vous perdez les différents avantages acquis, dont l’antériorité fiscale du contrat. Cette démarche aura également d’autres conséquences :
En revanche, votre contrat se poursuit si vous optez pour un rachat partiel. Bien que vous soyez imposé dans les mêmes conditions que pour un rachat total, vous conservez ainsi l’antériorité fiscale du contrat.
A noter : Ces informations ne concernent pas le PER
Non, les sommes versées sur votre contrat d’assurance vie sont disponibles à tout moment. Vous pouvez donc récupérer une partie ou l’intégralité de votre capital quand vous en avez envie, sauf si un bénéficiaire a accepté sa désignation conformément à la réglementation.
Toutefois, les rachats effectués avant les 8 ans du contrat sont moins avantageux. Pourquoi ? Tout simplement car vous serez imposé sur l’intégralité des produits (ou plus-values dégagés), sans pouvoir bénéficier d’une exonération de 4 600 € (ou de 9 200 € pour un couple à imposition commune).
A noter : Ces informations ne concernent pas le PER
Le taux de rendement est communiqué par l’assureur à titre indicatif et ne saurait préjuger des performances futures de l’assurance vie. Le plus souvent, il correspond à la performance du contrat ou du support sur une période antérieure : les 3 ou 5 dernières années par exemple.
Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis mais sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Cet investissement peut entraîner un risque de perte en capital supporté par l’adhérent. Ainsi, un investissement sur un contrat d’assurance vie vous permet de rechercher un potentiel de performance plus ou moins important, en contrepartie d’un risque de perte en capital supporté par l’adhérent.
La transformation d’une assurance -vie en rente consiste à mettre fin à votre contrat et à percevoir à la place d’un capital une rente viagère régulière selon la périodicité que vous avez choisie : tous les mois, tous les trimestres ou tous les ans par exemple. Tout comme pour un rachat total, il est donc nécessaire d’adresser votre demande par courrier à votre assureur.
Il faut toutefois savoir que, si vous faites le choix d’une sortie en rente, votre capital est définitivement aliéné. Cela signifie que les fonds sont acquis à l’assureur et que vous ne pouvez pas revenir sur votre décision. De plus, si vous veniez à disparaître, les sommes restantes seront perdues, sauf dans le cas d’une rente réversible.
Chaque année, votre assureur a l'obligation de vous fournir plusieurs informations concernant votre contrat d'assurance vie notamment :
Ces informations vous permettent de suivre votre assurance vie et d’en connaître l’évolution. Le plus souvent, votre assureur met également à votre disposition un espace personnel en ligne, vous permettant de surveiller plus régulièrement votre contrat, voire même de le piloter par vous-même.
En cas de décès de l’assuré, tous les versements effectués avant le 70ème anniversaire de l’assuré et leurs produits sont exonérés de taxation lors de la succession* jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire**. Au-delà de l’abattement de 152 500 € par bénéficiaire**, les sommes sont soumises à un prélèvement forfaitaire de 20 %, puis pour la partie taxable excédant 700 000 €, à un prélèvement de 31,25 %.
Les versements effectués à compter du 70ème anniversaire de l’assuré, bénéficient d’une exonération de droits de succession* dans la limite de 30 500 €**.
Les produits correspondants, sont quant à eux exonérés*.
Ces plafonds ne concernent ni le conjoint, ni le partenaire d’un pacte civil de solidarité (PACS) de l’assuré, qui bénéficient d’une exonération totale des droits de succession*.
* Hors prélèvements sociaux.
** Tous contrats d’assurance vie confondus et Plans d’épargne retraite (PER) conformément aux dispositions de l’article 990I du Code général des impôts.
Si la fiscalité de l’assurance -vie est avantageuse, c’est tout d’abord car elle peut vous permettre de bénéficier d’une exonération d’impôt. En cas de rachat après 8 ans, les produits (ou plus-values) bénéficient d’un abattement de 4 600 € pour une personne seule ou de 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune (hors prélèvements sociaux).
Enfin, dans le cas spécifique d’un Plan d’épargne retraite (PER), les primes versées au contrat peuvent être déduites de votre revenu imposable, dans une certaine limite, vous permettant ainsi de réduire le montant de votre impôt sur le revenu.
Retrouvez tous ces avantages détaillés ici : Fiscalité
Oui, les gains – désignant les produits (ou plus-values) générés par le contrat – sont imposés au titre du barème progressif de l’impôt sur le revenu, du PFL (prélèvement forfaitaire libératoire) ou du PFU (prélèvement forfaitaire unique) selon la date de versement des primes et votre choix d’imposition.
Toutefois, l’imposition répond à certaines règles :
Le PFL (prélèvement forfaitaire libératoire) et le PFU (prélèvement forfaitaire unique) sont deux options d’imposition des produits (plus-values) générés par le contrat d’assurance vie. Évitant que vos gains n'intègrent votre revenu imposable, ils vous permettent d'être imposé selon un taux fixé par l'administration plutôt qu'au titre du barème progressif de l'impôt sur le revenu.
Bien que chaque situation soit unique, il est généralement préférable d’opter pour le prélèvement libératoire si votre taux marginal d’imposition est élevé (30, 41 ou 45 %).
Au moment du rachat partiel ou total de votre contrat, vous avez le choix entre deux modes d’imposition, dont la nature dépend de la date de versement des primes.
Pour les produits afférents aux primes versées avant le 26 septembre 2017 :
Pour les produits afférents aux primes versées après le 26 septembre 2017 :
Notez que, dans les deux cas abordés ci-dessus, les produits rachetés sont quoi qu’il en soit exonérés à hauteur de 4 600 € pour une personne seule (ou 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune) si le rachat intervient après les 8 ans du contrat.
La fiscalité décès applicable à l’assurance vie dépend essentiellement de l’âge de l’assuré au moment du versement des primes.
Dans le cadre d’une assurance vie, les sommes versées au contrat sont investies sur deux types de supports, chacun répondant à ses propres règles.
On distingue principalement deux types de contrats en matière d’assurance vie.
Le fonds euros, aussi appelé support en euros, est un support d’investissement proposé dans le cadre d’un contrat d’assurance vie. Par son biais, votre assureur place votre capital sur différents types de produits financiers, tels que des placements obligataires, des fonds immobiliers ou encore des actions.
Contrairement à un support en unités de compte, le fonds euros vous expose à un risque faible de perte en capital. Pourquoi ? Tout simplement car ce support dispose d’un taux garanti par votre assureur, auquel peuvent s’ajouter des intérêts complémentaires versés en fin d’année. Il est donc idéal pour sécuriser votre capital, bien que son rendement reste relativement limité et ait tendance à diminuer depuis plusieurs années.
Selon les supports, les unités de compte (UC) peuvent être constitués de différents produits investis sur les marchés financiers, tels que des actifs financiers, des valeurs mobilières (obligations, actions, etc.) ou encore des valeurs immobilières (parts de SCPI, d’OPCI, etc.).
Lorsque vous placez votre capital sur un support en unités de compte, vous faites l’acquisition d’un nombre défini de parts selon la valeur de l’UC à ce moment précis. Tant que vous ne réalisez pas de retrait, ce nombre de parts reste identique. En revanche, la valeur de l’UC est susceptible d’évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction de la fluctuation des marchés financiers.
Au moment du retrait :
Exemple : imaginons que vous placiez 1 000 € sur un support en unités de compte, et ce, au moment où la valeur de l’UC est de 50 €. Vous obtenez ainsi 20 parts (1 000 €/50 €).
Cinq ans plus tard, vous décidez de retirer le capital investi sur ce support. La valeur de l’UC est désormais de 75 €. Vous récupérerez ainsi 1 500 € (20 parts x 75 €), vous permettant de réaliser une plus-value de 500 € (1 500 € - 1 000 €).
En réalité, ces deux contrats ne doivent pas être mis en opposition. En effet, l’assurance vie doit plutôt être perçue comme un complément du livret A, notamment car ils n’ont pas les mêmes caractéristiques et qu’ils ne servent pas les mêmes objectifs. Pour schématiser :
Vous pouvez maitriser les risques de perte en capital, en plaçant votre épargne sur le fonds en euros. Votre épargne est ainsi sécurisée – tout comme avec le livret A – et vous permet de profiter des avantages de l’assurance vie, notamment en matière de succession.
Oui, les sommes investies peuvent vous exposer à un risque de perte en capital. Toutefois, de nombreux leviers vous permettent de limiter le risque de perte sur votre assurance vie :
Si vous optez pour un mode de gestion, c’est votre assureur qui va gérer votre capital selon votre profil d’épargnant. Permettant notamment de décider le niveau de risque que vous êtes prêt à assumer, ce profil est défini en fonction de plusieurs critères.
Un support à formule est un support temporaire en unité de compte dont la performance est liée à celle d’un indice de référence. Un remboursement anticipé automatique est possible avant l’échéance avec l’opportunité de recevoir en plus du remboursement du capital initialement investi un gain (rendement) déterminé à l’avance. Toutefois, en fonction du comportement de l’indice, une perte en capital partielle ou totale est possible. Les mécanismes de remboursement en cours de vie du contrat et à l’échéance sont connus dès la souscription et s’appliquent tout au long de la vie de ce support en UC.
Bien que les conditions puissent varier selon les contrats et les supports, il n’est pas obligatoire de déjà détenir un contrat d’assurance vie pour investir sur un support à formule. Le placement peut en effet être réalisé :
La diversification de l’épargne est un levier pour limiter le risque de perte en capital et optimiser le potentiel de performance. En matière d’assurance vie, cela consiste à placer votre capital sur plusieurs supports en unités de compte plutôt que sur un seul. Cela s’explique par une raison principale :
La diversification de l’épargne s’applique aussi d’une manière plus globale, et ce, en multipliant les types d’investissement : assurance vie, investissement immobilier, placement bancaire, épargne salariale, etc.
Disponible uniquement sur les contrats d’assurance vie multisupports, l’arbitrage est une opération consistant à modifier la répartition de votre épargne entre les différents supports, et ce, en transférant tout ou partie de votre capital :
Notez d’ailleurs que cette opération peut prendre la forme :
Depuis votre espace client MMA et selon votre contrat souscrit, vous pouvez :
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L’épargne MMA vous permet de bénéficier d’un large choix de supports d’investissement pour diversifier vos placements et profiter des meilleures opportuni…
* Du 03/04/2023 au 16/06/2023, frais sur versements à 0% (au lieu des frais prévus habituellement au contrat), sur une sélection de contrats d’assurance vie épargne, retraite et contrats de capitalisation définis limitativement au sein de la liste disponible sur le site www.mma.fr ou auprès de votre Agent MMA. Pour les contrats éligibles, cette offre concerne le versement initial sur un nouveau contrat et les versements supplémentaires (hors versements automatiques programmés), y compris sur les contrats en cours, selon les modalités définies au contrat et dans la limite de 1 million d’euros, tous contrats éligibles confondus. Offre non cumulable avec d’autres offres.
Les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis mais sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Cet investissement peut entraîner un risque de perte en capital supporté par l’adhérent.
Les Documents d’Informations Clés génériques des contrats d’assurance vie et de capitalisation multisupports MMA Vie et les guides de présentation des supports sont consultables à tout moment sur ce site ou dans la rubrique Assurance Vie / Nos Fonds et Supports.